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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe … transformés de la sorte en articles tels que plaques pour dessus de tables, pour balances ou bascules automatiques, … d'émaux ou de couleurs vitrifiables), le verre revêtu de dessins, décorations, motifs divers, etc., par tous procédés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et … résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la … des verres ordinaires, généralement opaque, mais pouvant aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.20
… et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5803 > 5803.00
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06 …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.40
… Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.20
… Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques …