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Section XVIII > Chapitre 90

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il … Chapitre 59 ; en céramique : n°  69.09 , notamment). Les brosses pour machines relèvent du n°  96.03 . Les parties en …

Legal note

… en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il … composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour … de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement préparées, des espèces principalement …

Legal note

… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, … de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol … et huiles d'origine animale, végétale ou microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une certaine …

Legal note

… ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol … du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… 1. Nectar de pêche ou d'abricot , constitué par des fruits entiers pelés, dénoyautés, … vitamines et d’autres additifs. Le produit est un liquide brun, laiteux, trouble, aqueux, avec un goût sucré et un …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… 1. Fleurs de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à être …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… équipé d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962   … 2. Bras de chargement portuaire pour le transvasement … C Vérin de manœuvre de tube externe D Rotation d'équilibrage E Verrouillage F Casse-vide G Tube externe H Flexible …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10

Classification opinions

… maximale de 500 micromètres (microns), destinés à la fabrication de meules abrasives, cuivrés en vue d'améliorer leur ancrage dans les …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou …

Legal note

… de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

Classification opinions

… par hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication …

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