Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses …
Explanatory notes
… à calculer électroniques : 8470.21 - - Comportant un organe imprimant 8470.29 - - Autres 8470.30 - Autres machines à … sortie donnant les résultats par exposition visuelle ou par impression. Ces machines sont dites imprimantes ou non imprimantes, selon qu'elles comportent ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, …
Explanatory notes
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, … bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du … 3) Les statuettes et petits objets d'étagère en bois (animaux, sujets divers, etc.). Sont exclues de la présente …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm …