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Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… imprégnés, enduits ou recouverts) soient perceptibles à l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte … l’enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l’œil nu (abstraction faite de la couleur) restent classés … l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu ou ne peuvent être reconnus que par suite du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

…               - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.11 …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1)    Les déchets de peignage, de cardage ou de préparation au filage et, en … plus important et sont formées de fibres éliminées par la peigneuse; le shoddy , consistant en déchets recueillis

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… de métal.         Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet … commune munie de grilles. L'arrêt du radiateur permet à ces appareils de fonctionner uniquement comme distributeurs … tels.           Ne sont pas considérés comme parties de ces appareils :           a)    Les tuyauteries reliant les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… pâtisserie, grils, ustensiles dits fours à placer sur un appareil de chauffage, bouilloires, passoires à légumes, … notamment pour le récurage des ustensiles de cuisine et des appareils sanitaires, pour polir et faire briller les … à foyer, cuisinières, barbecues, braseros, réchauds et appareils similaires du n° 73.21 . c)     Les corbeilles à …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… (y compris ceux rendus hydrophiles), ou bien blanchis ou teints.           Sont exclues  de cette position : … végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage .         Ces produits sont utilisés … bois de l'espèce des types principalement utilisés pour la teinture ou le tannage ne sont classés ici que s'ils sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Explanatory notes

… ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMILAIRES Il s'agit d'un ensemble d'appareils servant à déterminer, généralement, par lecture … sont parfois combinés avec un thermomètre. La plupart des appareils ci‑dessus sont généralement désignés d'après …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… etc. ( Chapitre 28 ); l'acétoarsénite de cuivre ( vert de Schweinfurt ) ( n° 29.42 ). c)     Les poudres et paillettes …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles … enrichi de gelée royale d'abeilles. 6) Les hydrolysats de protéines, consistant essentiellement en un mélange …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… (GENERATEURS DE VAPEUR) Le présent groupe comprend les appareils générateurs de vapeur (vapeur d'eau, de mercure, … Le souci d'obtenir, pour la chaudière à combustible, une meilleure utilisation de la chaleur, ou encore une …

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