Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.10
… De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres … ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.39 ‑ ‑ Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; …
Explanatory notes
… aux gaz ou selon des procédés autres que ceux visés dans le libellé du n° 85.15 . Les machines destinées … des appareils qui utilisent un jet de flamme très chaude (dard), engendrée par la combustion d'un gaz carburant dans un jet d'oxygène ou d'air comprimé. Généralement, ces appareils peuvent être …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du …
Explanatory notes
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du … par exemple). Des quantités plus ou moins importantes d'autres produits peuvent être ajoutées au liant à des fins … de composés de cobalt, de manganèse, de plomb ou de zinc), d'agents épaississants (savons d'aluminium ou de zinc), …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : … à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus … à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de fibres …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) … caillotage, foulage, foulonnage) ayant pour but d'assurer le feutrage de ses poils et de lui donner la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente … pour les clôtures et consistant : 1) En fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent … assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - En polymères de … poudres, de granules, de billes ou de flocons, sont classés dans cette position. En outre, les traitements secondaires … travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage tels que les nappes pour tables, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres …