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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de verre, … englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont la caractéristique essentielle est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement ou après transformation, à la décoration ou à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
Explanatory notes
… la vaisselle, les verres, les couverts, etc., avec ou sans dispositif de séchage, y compris les modèles électriques, … de contrôle automatique du volume ou du poids et de dispositifs pour le bouchage, la fermeture ou le scellement … dispositif injecteur de gaz carbonique associé au mécanisme distributeur de liquide. 7) A cercler les balles, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour …
Explanatory notes
… l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour … l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour … lumineux qui est activé en même temps que la sonnerie afin d’indiquer visuellement la présence d’un appel entrant. 5) …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …