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Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… sens de la présente position, notamment : 1)    Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les … aqueux et additionné d'un pigment. Les peintures de ce type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… b)  utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe … CENTRES D'USINAGE Les centres d'usinage sont des machines individuelles, c'est-à-dire que toutes les opérations … sur une même machine (machine à fonctions multiples). Ils doivent satisfaire à deux conditions : effectuer plusieurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… à moteur. Ces moteurs comportent généralement les organes suivants : cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou vilebrequin), volant, dispositifs d'admission …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… agitateurs à pales, etc. Elles sont utilisées pour exécuter diverses opérations de lavage, de blanchiment, de teinture, … adaptées pour traiter les matières textiles sous leurs diverses formes : fils en écheveaux, en pelotes ou bobines, … permettent en outre de contrôler les défauts du tissu. Ces diverses machines sont souvent combinées avec des appareils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… le patient; b)   soit par la nature des matières constitutives (cuir, métal, matières plastiques, etc.); c)   soit … métal équipé de trois ou quatre roues (dont certaines sont pivotantes), de poignées et de freins à main.  Les … métalliques en vue d'imiter les détails et nuances des diverses parties de l'œil humain (sclérotique, iris, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… . b)    Les produits du n° 83.10 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des … de placage ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un traitement … 7210.30 ont subi les perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°), deuxième tiret, des Considérations générales …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… n°  85.15 .  Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B)   Les machines et appareils … sous forme de machines. A.- APPAREILS A MAIN (CHALUMEAUX) Suivant que la source d'alimentation en gaz combustible à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… des pâtes de matières fibreuses cellulosiques à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, paille, … pour la préparation du papier ou du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des machines à … les copeaux en fibres sous l’effet d’une forte pression suivie d’une dépression brusque. B)   Les assortisseurs et …

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