… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales … cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments … des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les …Legal note
… cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments … des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les … couvrent notamment : a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles …Classification opinions
… séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères … Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …