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Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00

… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …

Classification opinions

… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en … verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif … électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, …

Explanatory notes

… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire … même présentés sous forme de trousses : 3822.11 - - Pour le paludisme 3822.12 - - Pour le Zika et d’autres … la présence de glucose dans le sang, de cétones dans l’urine, etc., et celles à base d’enzymes. Les réactifs de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …

Explanatory notes

… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients font … industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00

… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10

… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61

… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00

… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00

… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6

… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., …

Section V > Chapitre 27

… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …

Explanatory notes

… 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales … cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments … des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les …

Legal note

… cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments … des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les … couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles …

Classification opinions

… séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères … Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …

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