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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) … qu'en soient le type et la méthode de fabrication, et sans égard à l'usage en vue duquel ils sont conçus, y compris, … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des condensateurs de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B)   Les machines et appareils aux gaz pour … susvisées, mais aussi pour d'autres opérations nécessitant également une flamme très chaude, telles que le réchauffage … AU GAZ POUR LE SOUDAGE DES MATIERES THERMOPLASTIQUES Sont également compris ici certains types d'appareils pour le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… aux : a)     Papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, … papiers peints .       Le papier dit lincrusta appartient également à cette catégorie. Cet article est constitué par un papier épais …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… à être plongés dans les cuves ou réservoirs. Ils sont également utilisés dans des poêlons, tasses, bassins, etc., … la présente position. Les chauffe-eau solaires se classent également dans le n° 84.19. 6)    Les appareils électriques … y compris les fours à griller le pain qui peuvent également cuire des produits alimentaires de petites …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… et autres que les déchets d’huiles : 2710.12 - - Huiles légères et préparations 2710.19 - - Autres 2710.20 - Huiles … minéraux bitumineux dont on a éliminé certaines fractions légères par une distillation primaire plus ou moins poussée … En raison de leur indice d'octane élevé, ils peuvent également, après adjonction d'additifs appropriés, être …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… et des adultes, munies d’une colonne de direction réglable ou non réglable et de petites roues pleines ou … pliantes ou non, à deux roues ou plus. Ce groupe couvre également les articles de literie pour landaus et poussettes … les poupées pour le divertissement des enfants, mais également les poupées destinées à des usages décoratifs …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… (n° 25.19) et la carnallite (n° 31.04). On retire également ce métal de l'eau de mer ou de l'eau des lacs … blanc argenté rappelant celle de l'aluminium. Il est plus léger encore que celui‑ci. Il acquiert par le polissage un … magnésium‑manganèse et les alliages magnésium‑cérium. Eu égard à leurs propriétés particulières (légèreté, résistance …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… dans leur structure. Ils peuvent être classés dans deux catégories ci-après : (A) Hydrocarbures acycliques saturés. … classé dans la présente position, l'éthane doit avoir un degré de pureté minimal de 95 % en volume. L'éthane d'un degré de pureté inférieur en est exclu (n ° 27.11) . 2) Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… et dirigés à la main pendant leur utilisation. Afin d'alléger l'effort de l'ouvrier, les engins de l'espèce sont … être employés à la main dans les conditions ci-dessus. Sont également exclus ceux, même portatifs, munis d'un socle ou … du n° 84.07 ou du n° 85.01 selon le cas, les outils suivant également leur régime propre. Les outils dont il s'agit sont …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… on a épuré la gomme. Elle se présente en minces lamelles irrégulières, d'aspect vitreux et de couleur ambrée ou … et oléorésines naturelles sont des sécrétions végétales. Ces termes sont souvent utilisés indifféremment. … solubles dans les huiles siccatives ( n° 38.06 ). Sont également exclus de la présente position : a)    L'ambre …

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