… de machines automatiques de traitement de l'information 8471.90 - Autres I.- MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE … permettant d'établir une liaison avec un réseau. N° 8471 .90 La présente sous-position couvre notamment les systèmes …

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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… - - Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent …

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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… 8515.39 - - Autres 8515.80 ‑ Autres machines et appareils 8515.90 ‑ Parties I.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR LE BRASAGE OU LE …

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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion. 8704.90 - Autres La présente position comprend notamment : Les …

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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3004.90 - Autres La présente position comprend les …

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Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… - Préparations conditionnées pour la vente au détail 3402.90 - Autres I.‑ AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES (AUTRES …

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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… des matières par induction ou par pertes diélectriques 8514.90 ‑ Parties Il s'agit ici de machines et appareils …

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