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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris … ou en traitant l'extrait pour obtenir un alginate de calcium impur qui, traité ensuite avec un acide minéral, est … chimiques appropriés on obtient certaines matières se caractérisant par leur plasticité. Les principaux dérivés …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - … en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux … par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Il est à noter, toutefois, que les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, … couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, parfois, sous le nom … à obtenir le tall oil et, parfois aussi, la soude caustique. Cette position ne comprend pas : a) La soude …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés …