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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.21
… En diamant naturel ou synthétique, aggloméré …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.91
… De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.20
… Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.32
… Contenants souples pour matières en vrac …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.40
… Appareils photographiques à développement et tirage instantanés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2 > 9603.21
… Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou … propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), … On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : A) La verrerie de signalisation (incolore ou colorée) destinée à entrer dans la construction de panneaux, plaques, poteaux ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés …