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1170 résultats pour "不动产权证证书号码怎么看<网址:bzw985.com>四川成人教育本科学位证书怎么获得-不动产证为什么写公寓<网址:bzw985.com>财产公证书在哪里办MU"

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… , même sans clavier, qui sont des instruments munis notamment de bandes de papier ou de carton perforées … les pianos électroniques ainsi que les instruments de musique électroniques susceptibles d'être adaptés aux pianos …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4)    Les épingles à cheveux , des types … autres matières. Ces articles sont généralement en métaux communs ou en matières plastiques. Ceux qui sont entièrement …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… d'illustrations, quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de … étiquettes consistant en une feuille assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux faces d'une mince feuille de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) … dits mécaniques , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis d'un dispositif en fil métallique, les boutons ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

…        Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune … B)   HUILE DE CARTHAME.        Les graines de carthame ( Carthamus tinctoris ), plante tinctoriale très importante, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… pour être utilisés sur les machines à cigarettes (5 cm maximum généralement). 4)    En rouleaux d'une largeur … de papier fort, de liège, de paille, de soie, etc., ou munis de filtres généralement constitués par une petite …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… et les bicyclettes spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des roues à … 4)    Les bicyclettes pour infirmes (par exemple, celles munies d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui … suivant deux axes de déplacement. Un trépied est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au …

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