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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… permanente au verre automobile et en constitue le cadre. Le produit ainsi encadré est destiné à être installé …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… fonction des capteurs étant de surveiller la fabrication du produit et d'effectuer sur celui-ci différentes mesures; 2°) …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… : préparation liquide qui contient de l’azoture de sodium, du phosphate et de l’agent de surface, et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… mais ne possède en soi aucune fonction d'affichage. Ce produit peut être utilisé dans de nombreux appareils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre produit destiné au rafraîchissement de l'air. L'eau joue …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… les 4 cm environ sur toute la longueur, afin de conférer au produit une certaine souplesse. La couche inférieure est …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. … 2)    Des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un …

Legal note

…        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  des animaux du n° 95.08. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… limitées. Elle est utilisée pour protéger uniquement le produit et non l'opérateur ou l'environnement. Elle présente …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… 25,5 cm de profondeur.  Un cordon d’alimentation relie le produit à un transformateur d’un effet de 3,6 W et d’une …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires …

Legal note

… le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires …