… 8708.21 - - Ceintures de sécurité 8708.22 - - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. … Freins et servo‑freins; leurs parties : 8708.40 - Boîtes de vitesses et leurs parties 8708.50 - Ponts avec différentiel, …
… général, le même aspect sur les deux faces, les broderies visées ici, lorsqu'elles ont été obtenues à la machine, … , jours serpentins , rivières , etc.), c'est‑à‑dire des vides (obtenus par perçage ou découpage avec un poinçon, ou … dessus de cheminées, dessous de verres ou de bouteilles, vitrages, rideaux, etc. e) Les broderies chimiques ou …
… - Poly(éthylène téréphtalate) : 3907.61 - - D’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - … Ils ne doivent pas être confondus avec les poly(acétals de vinyle) du n ° 39.05 dans lesquels les fonctions acétal sont … notamment dans la fabrication d'articles moulés et comme vitrage. 5) Les polyesters : ces polymères sont …
… charpentiers, etc.; les pointes de mouleurs; les pointes de vitriers; les chevilles pour cordonniers; les crampillons … les autres agrafes non présentées en barrettes; les clous‑vis, à tige généralement quadrangulaire tordue et pointue, … similaires, généralement en fer blanc, pour fixer les vitres; les clous de décoration pour tapissiers; les clous à …
… en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires … clavettes, rondelles et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 . …
… le transport de personnes ou de marchandises, destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des … 4) Les bateaux frigorifiques pour le transport des viandes, des fruits, etc. 5) Les cargos de tous genres …
… d'atterrissage et leurs parties 8807.30 - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote … 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales). Parmi …
… simples, tels que manivelles, engrenages, pistons, arbres à vis (vis d'Archimède), leviers ou similaires. Ils relèvent … appareils mécaniques (moulins à café, presse‑purée, hache‑viande, etc.) du n° 82.10 qui, même à l'intérieur du … * Pour être classés dans le présent Chapitre, les articles visés ci‑dessus, doivent avoir, en règle générale, la partie …
… recouvertes d'une très fine couche de matière plastique, invisible à l'œil nu et destinée à leur donner une certaine … lunettes de soleil, pour lunettes spéciales destinées à la vision des films cinématographiques en relief, etc. 7) …
… audio, utilisables avec des consoles et machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de … à un siège, comme par exemple des jouets, des éléments vibrants, de la musique ou des sons, ainsi que des lumières. … (selles, par exemple). d) Les sièges rotatifs, à vitesse réglable et à arrêt immédiat, utilisés pour examens …
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