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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …

Explanatory notes

… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … une enceinte où a lieu l'accélération, des dispositifs destinés à fournir la haute tension, la tension haute …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …

Explanatory notes

… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.               - En …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …

Explanatory notes

… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …

Explanatory notes

… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux … bitumineux A)   Le coke de pétrole (calciné ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs … des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée … est obtenue à partir de l'amande des graines de plusieurs espèces du genre Gossypium . L'huile de coton est utilisée …

Section XV > Chapitre 82

… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …

Explanatory notes

… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux … de quelques exceptions (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les … par contre, du Chapitre 71 ; toutefois, les ouvrages de l'espèce dont la seule partie travaillante est garnie ou …

Legal note

Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges … assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement … qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …

Explanatory notes

… 3)    Le sang animal , liquide ou desséché, même comestible. Le sang animal préparé à des fins thérapeutiques, … mais sans solvant, destinées à la préparation de l'essence dite d'Orient , qui est utilisée dans la fabrication … les déchets visés ci‑après en 10) et 11), sont utilisés essentiellement comme matières premières dans la fabrication …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés

Explanatory notes

… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés … part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre les

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …

Explanatory notes

… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). … les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification constituée, par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant … carrée, rectangulaire ou octogonale et l'une des extrémités est plus épaisse que l'autre pour faciliter le démoulage. …

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