… les bouées de tous types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7) Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8) Les flotteurs de relevage utilisés …
… Ils peuvent être de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant … etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1) Les tuyaux de drainage pour … d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) servant aux mêmes usages. Ces articles …
… garnitures de portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4) Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant …
… est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au dispositif qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et … des autoportraits (« selfies ») en plaçant un téléphone intelligent, un appareil photographique, un appareil …
… articles de joaillerie. 6) Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7) Les … de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les … que ces dernières n’aient pas altéré les caractéristiques originales desdits articles et ne constituent que des …
… autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si … exclus de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces de tuyauterie pour …
… de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et … objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à … d'abattage à cheville, les pistolets lance‑fusées (pour signalisation, etc.), les pistolets et revolvers pour le tir …
… I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des … tels que le diphényle ou les terphényles). 3) Le fluide réfrigérant , nécessaire à l'élimination de la chaleur … le modérateur assure souvent également la fonction de réfrigérant. 4) Les barres de contrôle ou de sécurité , en …
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