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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.3
… Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2
… Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur … 5601.21 ‑ ‑ De coton 5601.22 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; … mélange est d'abord extrudé ou moulé sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, … nucléaire, c'est‑à‑dire le graphite obtenu par des procédés particuliers, qui contient 1 partie par million ou moins de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et … ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et accessoires des machines du n° 84.70 : 8473.21 … permettant d'adapter les machines à un travail particulier, soit en mécanismes qui leur confèrent des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …