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Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

INN

… delta … époétine epsilon … époétine gamma … époétine kappa … époétine oméga … époétine thêta … epoétine zéta … …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de … volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression … en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode …

Legal note

… bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de … volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression … en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode …

Classification opinions

… : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour … : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour …

Section XVII

Explanatory notes

… d)   les articles du n° 83.06;        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à … f)   les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85); … sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules …

Legal note

… d)   les articles du n° 83.06;        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à … f)   les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85); … sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules …

Classification opinions

… sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

…         Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression … qui est pressée à l'état fondu ou dissoute dans un solvant approprié, à travers les orifices d'une filière (à l'air ou … est, à son tour, transformé en viscose; la viscose, après épuration, mûrissement et passage à la filière, est …

Legal note

…         Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression … pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus … ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de … crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les …

Legal note

… ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des … en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de …

Legal note

… en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles … mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la Section XI. Les fibres … les câbles provenant de plusieurs filières) est effectué, après étirage éventuel, dès leur sortie de la filière ou …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… avec un espace d'écriture ainsi que diverses touches d'application. L'appareil est livré avec la station de synchronisation et de … DB-25, une pochette de protection. Les principales applications de l'appareil sont les suivantes : agenda, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… 1. Appareil présenté avec une manette de commande comportant un … signaux vidéo/audio reproduits par des téléviseurs ou des appareils audio, - la programmation en langage « YABASIC ». … utilisés principalement pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil …

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