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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement … la présente position de ceux laminés à chaud du n° 72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, … les produits de la présente position ont en général des emplois différents de ceux de leurs homologues laminés à …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions …
Explanatory notes
… ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions … : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ Carrousels, balançoires et manèges 9508.23 ‑ ‑ Autos tamponneuses … les cirques, les ménageries et les théâtres ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non … n° 15.21 ). b) Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané et les préparations à base de ces … ne contenant pas de café ( n° 21.01 ). c) La caféine, alcaloïde du café ( n° 29.39 ). …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non …
Explanatory notes
… épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non … et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, … tels que des loupes à main ( n° 90.13 ), des miroirs pour la médecine ou l'art dentaire ( n° 90.18 ), … physiques ou chimiques (polarimètres, etc.). 5) Les miroirs, montés, pour télescopes, appareils de projection, …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). - Fils à haute … multiples. Ces multifilaments sont compris ici qu'ils ne soient pas encore moulinés ou qu'ils soient moulinés (fils … par la présente position. 2°) Les fils moulinés obtenus, soit par moulinage simple des fils non moulinés, soit …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces …