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Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… bois (buis, merisier, poirier, etc.), la racine de bruyère, l’ambre, l’écume de mer, le copal, l’ivoire, la nacre, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… de carton recyclés (déchets et rebuts) 4706.30 - Autres, de bambou               - Autres : 4706.91 - - Mécaniques … 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … par un procédé mécanique, un procédé chimique ou par une combinaison de procédés mécaniques et chimiques. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de l'ensemble des protéines qui y sont contenues) sont la …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… de la marque ou de la raison sociale ou, le cas échéant, de l'emblème du fabricant ou de la nature du textile …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… l'énergie du moteur diesel entraîne les roues grâce à un embrayage ou couple hydraulique et à une boîte de vitesses. … aux locomotives à vapeur, qui transportent l'eau et le combustible nécessaires au fonctionnement de la chaudière. … fermé en tôle destiné à contenir l'eau, et une soute à combustible. * *    * Sont exclus de la présente position …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… ou de blocs coulés (souvent fragmentés pour faciliter l'emballage ou le transport), de granules ou de poudres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n°  …

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