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Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18 - - D'une épaisseur inférieure à … tolérances plus strictes, épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 … comme des machines à raboter, bien qu'il soit possible, en réduisant la vitesse de la table, de les utiliser pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… à freins, et leurs parties 8714.95 - - Selles 8714.96 - - Pédales et pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… et roues hydrauliques : 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 - - D'une puissance excédant … des machines à injection totale, assez voisines du type précédent, à stator à aubes mobiles et à rotor muni de pales …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base peuvent être …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… prospection du pétrole, etc.), en biologie ou en médecine (à la suite de l'emploi des traceurs radioactifs). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… et qui, par action d'acides, de bases ou d'enzymes, se dédoublent en une partie « sucre» et en une partie « non …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 8502.13 - - D'une puissance excédant

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