… de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des articles incomplets ou des parties d'articles de bijouterie, de joaillerie ( n° 71.13 ) ou … des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : a) Les ouvrages ne …
… , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, … sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … en médecine. 3) Eugénol . On l'obtient à partir des clous de girofle; c'est un liquide incolore à odeur d'illet. …
… éliminées et les marchandises présentées ainsi ne sont pas classées en tant que déchets électroniques. Par exemple, … déchets électroniques et d’autres déchets et débris restent classés dans la présente position. Les termes fonction …
… fixes ou animales ( n° 84.79 ). Sont également classés dans la présente position les machines et appareils … Dès lors, les machines et appareils de ce groupe peuvent se classer ainsi : A) Matériel pour l’extraction des jus de … Parmi les matériels de cette industrie susceptibles d’être classés ici, on peut citer : 1) Les cuves de germination , …
… ces machines sont présentés en même temps, l’ensemble est classé dans la présente position comme constituant une unité … des gobelets ou des canalisations, etc.) ne sont pas classés dans la présente position mais suivent leur régime … groupe frigorifique ( n° 84.18 ). b) Les écrémeuses, les clarificateurs centrifuges, les filtres et filtres‑presses ( …
… en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en apiculture, à l’exclusion des machines et appareils des types … Les trieuses et trieuses‑mireuses à oeufs sont classées au n° 84.33 . F) Le matériel de différenciation … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note … à de semblables fins n'a pas pour effet de modifier la classification de ces extraits solides. Cependant, les …
… de poisson, dont la présence n'est pas de nature à les exclure de la présente position. B.‑ COMPOSES INORGANIQUES … piles. b) Halogénures d'argent . Le chlorure d'argent (AgCl) produit blanc, en masse ou en poudre dense, insoluble …
… des contacts électriques, ce qui n'affecte pas leur classement. Les diapasons sont des petits instruments … pianos, harmoniums, orgues ou instruments similaires : Les claviers montés, c'est‑à‑dire le jeu complet de touches … (pièces reliant la table au fond), chevilles (sortes de clés fixées à la crosse ou volute et servant à tendre les …
… ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS … ., directement liés au carbone. Ne sont pas, toutefois, à classer comme thiocomposés organiques du n° 29.30, ni comme … dans lesquels le noyau, constitué par un ou plusieurs cycles, renferme, indépendamment des atomes de carbone de la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
