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Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… par pressage ou repassage sur une forme, généralement après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou … modistes en partant des cloches du n° 65. 02 , mais sans avoir subi de dressage ni de tournurage. 2)    Les chapeaux …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… pour l'emballage des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs … pour scaphandriers, les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08); …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… , présentés isolément. 4)    Les radiocassettes de poche (voir la Note 4 de sous-positions du présent Chapitre). 5)    … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… que les mèches peuvent, après passage aux bancs à broches, avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils simples des n°s 52.05 ou 52.06 et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du … sur socle, etc.). 2°) Les réveils et pendulettes de voyage avec étui. 3°) Les réveils et pendulettes à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… appareils se compose d’une petite enveloppe contenant un réservoir de combustible et un barreau amovible (le … comme telles (enveloppes extérieures, molettes, réservoirs de combustible pleins ou vides, etc.). Sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… des lignes électriques, de l'éclairage public, etc. (voir l'introduction de la Note explicative du n°  84.26 pour … des dispositions relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… ° ° ° Notes explicatives des sous-positions. N ° s 2516.11 Voir la Note explicative du n ° 2515.11. N ° s 2516.12 Voir la Note explicative du n ° 2515.12. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette position peuvent …

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