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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les circuits qui sont obtenus en disposant sur un … Les supports isolants sont généralement plats, mais ils peuvent également être cylindriques, tronconiques, etc. Ils peuvent comporter un circuit imprimé sur une seule ou sur …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… matières plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des opérations de … Ces produits, présentés en feuilles ou en bobines, peuvent être commercialisés sous l'appellation fer noir … le laminage à froid, les produits de ces sous‑positions peuvent avoir subi les ouvraisons ou les traitements de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… de masses arrondies, formées de couches concentriques et pouvant peser jusqu'à 100 kg. Il possède à peu près la … d'une saveur âcre et amère et d'une odeur forte. Il se trouve dans des vésicules ou poches que portent les castors. … allongées, la plupart du temps réunies à leur extrémité, souvent plissées et d'une longueur variant entre 5 et 10 cm. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… de sous-positions. N° 0406.40 Cette sous-position couvre les fromages présentant des marbrures visibles internes, qui peuvent être de couleur bleue, verte, bleue verdâtre ou grise blanchâtre, tels que le Bleu d’Auvergne, le Bleu de Causses, le Bleu de Quercy, le Blue …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… la gainerie ou usages similaires . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et … par exemple) ou pour des usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et … une surface lisse ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une autre manière. Les tissus utilisés pour les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement autres qu' … pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, recouverts de tissu, ou en feutre (les épaulettes de soutien …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus pour voler … commandés à tout moment durant le vol par un opérateur se trouvant en un autre lieu (par exemple, au sol, sur un … la commande et le contrôle par un opérateur éloigné. Ils peuvent également incorporer des récepteurs de système …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… de fils ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne peuvent relever de la présente position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au paragraphe B … et cela, en dépit des pressions et sollicitations dont ils peuvent être l'objet, soit de la part des organes en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des parois … et contre-marches d'escaliers, les boules de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés (c'est le … verre (même formant miroir) pour revêtements, ces articles pouvant ou non être disposés sur support de papier, de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même … les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples ( n° 59.11 ). h)     Les tissus …