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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.87
… Autres ormeaux (Haliotis spp.) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Classification opinions
… et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI 1. Adoption …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes …
Explanatory notes
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes … naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les selles, harnais …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au … produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux … Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les courroies …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres - Autres montres‑bracelets, même … incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets …
Explanatory notes
… sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres … par plusieurs jeux d'imprimés de bureau établis sur papier autocopiant ou comportant des feuilles de papier carbone. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.4 > 8425.42
… Autres crics et vérins, hydrauliques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4
… Autres machines et appareils, autopropulsés …