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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, … de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les … par exemple pour le classement de la correspondance, des fiches et autres documents, ainsi que des articles en métal …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), … d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur … Relèvent également de ce groupe les papiers carbone pour duplicateur hectographique, qui permettent d'obtenir un …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ … narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses (polian-thes), tulipes. La … les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( n° 12.12 ). …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …