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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans les rasoirs électriques, la … qui glisse en va‑et‑vient sur un contre‑peigne fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les dents du … dimensions que ces appareils diffèrent les uns des autres. Relèvent également de la présente position les appareils …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.).        Relèvent également de la position les rubans encreurs et … etc., en vue de laisser une empreinte; ces rubans peuvent relever, selon la matière constitutive, du Chapitre 39 , de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… sous forme de macadam, les minéraux de la présente position relèvent du n ° 25.17 . En particulier, les pierres … d'éclats ou de poudres, les pierres de cette position relèvent du n ° 25.17 . ° ° ° Notes explicatives des …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les pâtes à tartiner laitières. Ce … (pour autant qu'ils conservent le caractère des produits relevant de la présente position). Sont exclues de la …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… ornés d'images illustrant certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position … contre, si l'article constitue essentiellement un jouet, il relève du Chapitre 95 . De même, un livre d'images pour …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils de tour évoluent alternativement à droite et à gauche de chaque fil … fixes pour un seul fil de tour ou plusieurs fils de tour évoluant différemment pour chaque fil fixe, etc. La présente … de pansements (type gazes pour pansements ); ces tissus relèvent du n° 30.05 (s'ils sont médicamenteux ou …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, douches, arrosoirs, planches à laver, … fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils relèvent des n°s 73.23 ou 73.24. 6)    Les étiqu e ttes … renseignements essentiels qu’elles sont destinées à fournir relèvent du n° 83.10. 7)    Les pochoirs ou marques à jour, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… pas les fibres de bambou. Les papiers et cartons Kraft ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en … Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils relèvent, généralement, du n °  48.23 . Les papiers et … et cartons qui ont subi un autre traitement sont exclus et relèvent généralement des n ° s 48.07 , 48.08 , 48.10 ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

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