Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium … 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A) Les carbures binaires , qui sont des combinaisons chimiques du carbone et d'un autre élément plus …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes … pour machines, présentées terminées ou en longueur continue. Les courroies plates sont composées de bandes de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par … ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … du sable et du carbonate (ou du sulfate) de sodium. Leur composition est des plus variables (monosilicate, …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De semence 1207.29 ‑ ‑ Autres 1207.30 - … d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20
… Pour la mesure ou le contrôle de la pression …
Classification opinions
… » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport … matières textiles; - 1 manomètre de pression de pneu; - 1 couteau tout usage; - 1 lampe frontale; - 3 piles pour la …Section VI > Chapitre 35
… produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (n° 21.02); …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (n° 21.02); …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que définies …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …