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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… le logiciel d'installation (destiné à être installé sur un ordinateur personnel et permettant à celui-ci … Les principales applications de l'appareil sont les suivantes : agenda, carnet d'adresses, liste des tâches, … - Bluetooth® 2.1+EDR - Cellulaire 3G optionnel (UMTS/HSDPA/HSUPA (850, 900, 1900, 2100 MHz); GSM/EDGE (850, 900, 1800, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le … les chiens contre les puces et les tiques. Le collier mesure environ 48 cm de long, pour une largeur de 1,4 cm et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… constitués, à l'extérieur, par de la tôle d'acier et, sur la paroi interne, par une plaque de tôle d'acier, … etc.). Adoption : 1963 … 5. Profilés obtenus à froid, sur machines à galets, à partir de tôles ou de feuillards zingués d'une épaisseur de 0,75 à 1 mm, portant sur les parois latérales, disposées obliquement, des …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, … Chapitres   7 ou 20 ) et certains autres fruits et graines susceptibles de donner de l'huile, mais principalement …

Legal note

… notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du débit … du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort antagoniste, … non munie d'un bouton-poussoir, composée des éléments suivants : 1°) une coupelle en métal commun; 2°) un joint de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… 1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de bœuf … Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, surgelé) composé de riz précuit (37 %), de porc émincé (10 … Adoption : 1989 … 3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) composé de riz précuit (50 %), de jambon fumé coupé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… jouent le rôle de résistance chauffante, chauffent la surface du verre et éliminent le givre et la neige. … électrique est fixé à la pâte d’argent par soudure. Il est ensuite relié au système d’alimentation du véhicule. Une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… etc. pendant un déplacement. Il est conçu pour être monté sur les barres de toit extérieures d'un véhicule automobile … fourni avec le coffre. Le coffre est composé d'une coque supérieure de forme fuselée et d'une coque inférieure, … composé d'une base en matières plastiques moulées et d'une surface extérieure en matériau textile imperméable avec des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou … universels préassemblés. Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des pare-brise des véhicules …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… 1. « Sphères de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un … à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. …