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Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues et les traverses de pont, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… les bouées de tous types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7)    Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8)    Les flotteurs de relevage utilisés …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… Ils peuvent être de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant … etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1)    Les tuyaux de drainage pour … d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) servant aux mêmes usages.        Ces articles …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… garnitures de portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au dispositif qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et … des autoportraits (« selfies ») en plaçant un téléphone intelligent, un appareil photographique, un appareil …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… articles de joaillerie. 6)    Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7)    Les … de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les … que ces dernières n’aient pas altéré les caractéristiques originales desdits articles et ne constituent que des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si … exclus de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces de tuyauterie pour …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et … objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à … d'abattage à cheville, les pistolets lance‑fusées (pour signalisation, etc.), les pistolets et revolvers pour le tir …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… s'appliquent en couches épaisses. Il convient toutefois de souligner que ce groupe de produits couvre également les …

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