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Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % … de préparation. Les bois les plus usités sont le pin, le sapin, l'épicéa, le peuplier et le tremble, mais on utilise …

Legal note

… la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. … pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, … des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une … (autres que ceux des n°s 59.08 à 59.10) (tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, … des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une … (autres que ceux des n°s 59.08 à 59.10) (tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… découpée en pointe et l'autre est équipée d'une boucle de coulissage moulée permettant de fixer le collier autour du cou d'un chien. Le produit est conditionné dans un sachet en matières plastiques et présenté dans une boîte en …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent … des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … les mêmes composés en solution aqueuse . Le terme impuretés s'applique exclusivement aux substances dont la présence …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent … des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes …

Section VI

Explanatory notes

… la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son … comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   … cobalt sont classés au n ° 28.44 sans qu'il y ait lieu de s'arrêter à toute autre considération. Il y a lieu de noter, …

Legal note

… la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son … en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un … comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… 1. Machine à repasser conçue pour un usage professionnel et comprenant les éléments suivants : … d'un dispositif de chauffage électrique, d'un bras pour le repassage des manches ainsi que d'un système d'aspiration …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des … de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance … des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés …

Legal note

… du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des … de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance … des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de … bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas …

Legal note

… du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de … bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… de sodium et de chlorure de sodium, destiné à donner naissance, sur certaines fibres textiles, à l'aide d'un …

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