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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… de la même couleur, en bonneterie (100 % coton) de structure différente. Ce vêtement fait partie d'un … dont l'autre composant est un short, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe de bonneterie, mais … de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle stroboscopique … synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le circuit électrique … fixes, d'interfaces permettant la transmission des données collectées en vue de leur traitement ultérieur, ainsi que …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… pour tableau de bord , comprenant environ 440 éléments actifs et passifs. Après importation, l'article est associé … des aiguilles indicatrices et d'autres éléments structurels en matière plastique, afin de former un tableau … aux données qui sont transmises à l'unité de contrôle électronique (ECU) par le capteur à effet Hall monté sur la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… B3, est un composé organique de formule C6H5NO2 qui, en fonction de la définition utilisée, constitue l'un des 20 à … avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. … B3, est un composé organique de formule C6H6N2O qui, en fonction de la définition utilisée, constitue l'un des 20 à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… de lentilles, d'une lampe, d'un miroir et de connexions électriques. La lumière, d'une couleur et d'une intensité … images et épreuves, et notamment de procéder à des corrections de couleurs par la technologie HSL (« Hue …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… à l'oeil nu, et estampés pour reproduire le grain et l'aspect du cuir) contrecollé sur de la matière plastique … obtenues en un seul bloc par un procédé de moulage par injection. Ces chaussures ne couvrent ni le talon ni la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… l'alimentation du moteur. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et … l; capacité de chargement : 50 kg) pour le stockage et la protection d'effets personnels, comme du matériel de ski, de … l; capacité de chargement : 50 kg) pour le stockage et la protection d'effets personnels, comme du matériel de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… d’ammonium sous forme de gel  utilisé dans le processus de production des explosifs pour les mines et les carrières. … d’ammonium sous forme de gel  utilisé dans le processus de production des explosifs pour les mines et les carrières. … sous forme de granulés poreux  utilisé dans le processus de production des explosifs pour les mines et les carrières. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… de roulement réduit la rétention de cailloux et améliore la traction hors route. Les tringles sont conçues pour … sculpture de leurs bandes de roulement est conçue pour la traction hors route. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… 67,5 pour cent de la surface de la semelle extérieure en contact avec le sol (à l'exclusion du talon fixé séparément) … constitutive de la semelle extérieure dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 … la surface de la semelle extérieure (y compris le talon) en contact avec le sol contre 22 pour cent pour la matière …