Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants …
Explanatory notes
… boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants … boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49
INN
… mannosulfan … tréosulfan …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, …
Explanatory notes
… lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, … ‑ Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits … ‑ Presses à froid à métaux : 8462.61 ‑ ‑ Presses hydrauliques 8462.62 ‑ ‑ Presses mécaniques 8462.63 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …