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1650 résultats pour "大西洋学院文凭毕业证作假<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>高碑店不动产证和房产证意思-不动产证申请条件<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不能办不动产证UM"

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou … 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, …

Legal note

… 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou … 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   … pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …

Legal note

… s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   … pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… par tuyauteries, un nombre variable d'éléments doseurs volumétriques à piston destinés à être placés aux divers … applicable à l'ensemble. Adoption : 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur roues, pour le traitement … éléments étant reliés entre eux par des tuyauteries pneumatiques souples, et comportant, en outre, un dispositif …

Section XVII

Explanatory notes

… et accessoires électriques (Chapitre 85);        g)   les instruments et appareils du Chapitre 90;        h)   les …        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° … pièces isolantes ( n°s 85.44 à 85.48 ).           8)    Les instruments et appareils du Chapitre 90 et, en particulier, …

Legal note

… et accessoires électriques (Chapitre 85);        g)   les instruments et appareils du Chapitre 90;        h)   les …        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les …

Legal note

… de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 2.779 cm3, … pour le conducteur, propulsé par un moteur monocylindre à allumage par compression, à quatre temps, d'une cylindrée de … à deux roues motrices , propulsé par un moteur à piston à allumage par compression (diesel) d'une cylindrée de 1.686 …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés … 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au … forme tels qu’elles puissent être tressées, entrelacées ou soumises à des procédés analogues. 2) Les fibres textiles …

Legal note

… forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés … 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.21

Classification opinions

… 1. Huîtres impropres à la consommation humaine, renfermant une ou plusieurs perles de culture, conservées en saumure, dans une boîte métallique hermétiquement close. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 80 % de dioxyde de silicium.  Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

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