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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… 1. Tapis constitué d'une pelleterie entière de grizzli , …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre 56, d’une fermeture à glissière, d’une poignée et …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du chapitre 64) et 6. Adoption : 2005 A Tontisses partiellement …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2022   …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… de lactobacilles, présentés en vrac, contenant comme excipient ou comme support soit du carbonate de calcium et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et 2 A) du Chapitre 71) et 6. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une extrémité, par insertion dans …

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