… en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque … les ciseaux de coiffeurs (y compris ceux à effiler les cheveux), les ciseaux pour passementiers , corroyeurs, … les ciseaux à double jeu de branches (4 lames) servant à prélever des bandes de tissus, les ciseaux-sécateurs formés …
… conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans les rasoirs électriques, la … qui glisse en va‑et‑vient sur un contre‑peigne fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les dents du … dimensions que ces appareils diffèrent les uns des autres. Relèvent également de la présente position les appareils …
… automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.). Relèvent également de la position les rubans encreurs et … etc., en vue de laisser une empreinte; ces rubans peuvent relever, selon la matière constitutive, du Chapitre 39 , de …
… sous forme de macadam, les minéraux de la présente position relèvent du n ° 25.17 . En particulier, les pierres … d'éclats ou de poudres, les pierres de cette position relèvent du n ° 25.17 . ° ° ° Notes explicatives des …
… comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les pâtes à tartiner laitières. Ce … (pour autant qu'ils conservent le caractère des produits relevant de la présente position). Sont exclues de la …
… ornés d'images illustrant certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position … contre, si l'article constitue essentiellement un jouet, il relève du Chapitre 95 . De même, un livre d'images pour …
… présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils de tour évoluent alternativement à droite et à gauche de chaque fil … fixes pour un seul fil de tour ou plusieurs fils de tour évoluant différemment pour chaque fil fixe, etc. La présente … de pansements (type gazes pour pansements ); ces tissus relèvent du n° 30.05 (s'ils sont médicamenteux ou …
… ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, douches, arrosoirs, planches à laver, … fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils relèvent des n°s 73.23 ou 73.24. 6) Les étiqu e ttes … renseignements essentiels qu’elles sont destinées à fournir relèvent du n° 83.10. 7) Les pochoirs ou marques à jour, …
… pas les fibres de bambou. Les papiers et cartons Kraft ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en … Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils relèvent, généralement, du n ° 48.23 . Les papiers et … et cartons qui ont subi un autre traitement sont exclus et relèvent généralement des n ° s 48.07 , 48.08 , 48.10 ou …
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