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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même boîtier à des circuits de commande, à des connecteurs … d'entrée DVI-D (digital visual interface - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video Graphics Array) et à … Array) et des commandes placées au niveau du panneau avant (Menu, Moins/Auto, Plus/Entrée, Mise sous tension). Le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter sur un grand … un amplificateur et des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur … de commande). La source de lumière est un laser et la méthode de projection est 1DLP (Digital Light Processing – …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… Toutefois, les nucléoprotéides de mercure répondant aux spécifications du n° 28.52 sont exclus … (farine de soja déshuilée notamment) et consistant en mélanges de différentes protéines contenues dans cette …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …
Classification opinions
… destiné à découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la … l'impression de la bande, son découpage et la fixation du fragment de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à … Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente … timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de poche (y …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou … en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont rangés dans la présente position … verser le vin, les bat‑tapis (tapettes) et les articles de ménage ou autres articles d'économie domestique. 7) …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …