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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés …
Explanatory notes
… de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont isolés pour l'électricité, les fils, câbles et autres … tous types, utilisés comme conducteurs électriques, qu'ils soient destinés à l'appareillage des machines ou … au montage comme canalisations intérieures ou extérieures (souterraines, sous‑marines, aériennes, etc.). Il s'agit de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant … grossière, utilisés principalement pour le nettoyage du sol (rues, cours, écuries, etc.), des planchers d’appartements ou de véhicules. Ils sont généralement formés, soit d’un seul faisceau de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz … n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la … outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n° 76.16 ). d) …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la … ou sans pointes ( n° 74.19 ). ° ° ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être …
Explanatory notes
… à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être … des produits mélangés ou non mélangés, à condition qu' ils soient présentés : a) Soit sous forme de doses , c'est-à-dire, répartis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, …
Explanatory notes
… laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, … - Autres Les machines-outils de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces en toute …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y …
Explanatory notes
… intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y … La présente position comprend les supports présentés sous des formes intermédiaires (matrices, enregistrements … pour l’enregistrement des données provenant d’une source externe (Voir la Note 6 a) du présent Chapitre). Ces …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …