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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… d'audiofréquence de tous types, présentés isolément, sans égard à l'usage particulier en vue duquel certains de ces …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… conifères, ainsi que les résines de conifères (barras, galipot, etc.), qui sont les oléorésines séchées sur la … l'assafœtida, la scammonée, la gomme d'euphorbe, la galbanum, l'opopanax, l'encens ou oliban, la myrrhe, la gomme accroïde, le gaïac. 5)    Le benjoin, le storax ou styrax (solide ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… Les appareils du type « split-system » ne comportent pas de gaines mais utilisent un évaporateur individuel donnant sur … sont des appareils qui ne comportent pas de gaines mais utilisent un évaporateur individuel donnant sur … de cette sous-position les centrales d’air conditionné à gaines qui utilisent des tuyauteries pour amener l’air …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… par oxydation catalytique de l'alcool méthylique. C'est un gaz incolore, d'odeur pénétrante, très soluble dans l'eau. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, …    Les ouvrages moulés en cire, tels que : 1°)    La cire gaufrée en rayons pour ruches. 2°)    Les empreintes en cire utilisées en galvanoplastie. 3°)    Les imitations de fleurs, feuillages …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont également repris ici les objets de fantaisie montés à la … ou fruits artificiels sont assemblés en motifs ou garnitures. Les articles de la présente position montés sur …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… Les articles en granito ou en terrazzo constituent également des variétés de pierre artificielle. On range … carreaux, tuiles, treillis pour plafonnage en fils de fer garnis de plaquettes de ciments, dalles, hourdis, poutres et … pâte de la poudre métallique qui provoque un dégagement de gaz; les plaques de l'espèce ne sont toutefois pas moulées …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… treillis, tôles et bandes déployées du n° 73.14. Sont également considérés comme parties d'une construction, les … écoutilles, etc. de navires; les balcons et les galeries; les portails, les portes roulantes; les garde-corps et clôtures assemblés; les barrières de passage …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… en H, I, T, U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, aigus et droits (en … vifs sont parfois dénommées équerres), leurs branches égales ou inégales et leurs extrémités renflées (cornières à … encore les profilés fabriqués par formage sur machine à galets ou par pliage à la presse de tôles ou de feuillards, …