Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le …
Explanatory notes
… 8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles ‑ … Les éléments destinés à humidifier ou déshumidifier l'air peuvent être distincts de ceux qui en assurent le … mural » ou « du type fenêtres », formant un seul corps. Il peut s’agir également de systèmes à condenseur séparé, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …