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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …
Classification opinions
… de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des … naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… avec ou sans plateau, équipé d'engins de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, palans, treuils, … ) pour les prises de vues cinématographiques ou la télévision. 4) Les véhicules utilisés pour le nettoiement … Les cars de radioreportage. 16) Les voitures automobiles télégraphiques, radiotélégraphiques, radiotéléphoniques pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les …
Explanatory notes
… pour le mélange ou la préparation des grains avant mouture, tels que : 1) Les appareils mesureurs et alimentateurs de … de caoutchouc, les pointes piquant les graines les plus tendres à éliminer. Sont exclus de ce groupe : a) Les … le principe de fonctionnement est basé sur un changement de température, tels que les colonnes de séchage (par tuyaux de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net …
Explanatory notes
… préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés … ou fécules modifiés ( n° 35.05 ). b) Les produits tels que : la glu ( n° 13.02 ), les silicates non mélangés ( … ne comprend pas les parements et apprêts pour l'industrie textile ( n° 38.09 ) ni les liants pour noyaux de fonderie ( …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du …
Explanatory notes
… ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de … torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1) Les extraits, essences et … ajoutés au café. Ces produits sont parfois désignés sous le terme de café, suivi du nom de la matière de base (café …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …