Explanatory notes
… lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … soit la machine à laquelle elles sont destinées; b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou … la fonction principale qui caractérise l'ensemble. 4.- Lorsqu’une machine ou une combinaison de machines sont …Legal note
… lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … soit la machine à laquelle elles sont destinées; b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou … la fonction principale qui caractérise l'ensemble. 4.- Lorsqu’une machine ou une combinaison de machines sont …Classification opinions
… par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, …
