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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… 1. Poulie pour moteur en acier, dont la partie intérieure est munie d'un … pour une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de … bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de côté, galonné par couture d'une tresse élastique (8 mm de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

Chariots de golf pour emploi à la main, en métal commun, … (porte-cartes de parcours, porte-cigarettes, dispositif de protection contre la pluie semi-transparent, par exemple). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… 1. Couvercles en verre thermorésistant, dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent … être utilisés pour les casseroles, les poêles, etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… 1. Evaporateurs rotatifs à vide, utilisés pour la concentration et la … et robinets) et des éléments en métal (bâti tubulaire, moteur électrique avec variateur de vitesse, bainmarie à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… creuses , d’un diamètre inférieur à 0,05 mm, obtenues par dépôt d’une pellicule d’argent sur des microbilles creuses … de peintures conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et 2 A) du Chapitre 71) et 6. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au … pour la confection de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + 1977 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… solides, de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - 15 % de protéines dont environ 50 % de la teneur en protéines sont constitués par des immunoglobulines (IgG). Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… des signaux des cédérom (CD-ROM), des CD-audio et des CD-photo. Il est équipé d'une prise pour écouteurs, d'une … ou d'une commande de marche/arrêt. Application des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1996 …

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