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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a pas pour effet de faire perdre aux lithographies tirées de celle‑ci … restent comprises dans la présente position. Il est difficile, dans ce domaine, de distinguer l’article original …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… en minerais concentrés qui relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par l'aspect brillant de leur … Les produits ferreux obtenus par réduction directe se différencient facilement des autres produits ferreux …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… dans la masse, pliées en deux pour former une petite touffe dont la boucle est liée à celle de la touffe suivante par une tresse de fils textiles d'une …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

…               ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.12 ‑ ‑ En alliages de cuivre               ‑ Sur support : 7410.21 ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné              ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A … (notamment, dans la fabrication d'appareils pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… Partie IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère … telles que des marques de fabrique. 4)    Ouvraisons effectuées uniquement en vue de la recherche des défauts du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… etc. Le bitume de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la présente position. C)   Parmi …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… avec du sucre, du jus obtenu par le pressage des fruits effectué, soit à froid, soit après une cuisson préalable. On … d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se différencient des confitures par leur forte concentration en …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… classés ici. c)     Les articles du Chapitre 64 . d)    Les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65 . e)     Les articles du Chapitre …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… n ° 34.05 ). d)    Les articles du Chapitre 64 . e)    Les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65 . f)    Les serviettes et tampons …

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