Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …
Classification opinions
… repassage des manches ainsi que d'un système d'aspiration intégré; 2°) un générateur de vapeur (poids : 15,5 kg) comprenant un support silicone/métal, un manomètre, un indicateur de niveau d'eau lumineux, un élément chauffant … d'une pompe d'alimentation en eau de la chaudière en acier inoxydable avec contrôle automatique du niveau d'eau, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …
Classification opinions
… 1. Appareil pour instruments de musique, constitué par une lampe … deux lampes amplificatrices et deux haut-parleurs, combinés dans un seul boîtier. Il accepte un signal … modifier la tonalité de ce son en accentuant ou réduisant certaines fréquences (basses, moyennes et aiguës) et peut …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… 1. Véhicule tout terrain à quatre roues (à deux roues motrices), à châssis … roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe Ackerman). Le véhicule est doté d'une boîte de … automatique avec marche arrière, d'une transmission par chaîne à l'essieu arrière et de freins à tambour à l'avant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
… Turbines à vapeur. …
Explanatory notes
… disque fixe du stator muni d'un ailetage concordant, mais incliné en sens inverse, de manière à faire réagir contre les ailettes du … d'organes réducteurs de vitesse et, souvent aussi, d'inverseurs de marche; la principale de ces dernières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… au détail , constitué par : 1°) une unité de base, 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité … de base est connectée par fil à un Réseau Numérique à Intégration de Services (RNIS) et contient un modem RNIS. … Serial Bus) d'une machine automatique de traitement de l'information. L'unité de base comprend également deux prises …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation … à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux …Legal note
… laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le … f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39); g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs …Legal note
… f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39); g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs … liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées …Section II > Chapitre 10 > Position 1007
… Sorgho à grains. …
Explanatory notes
… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La … peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés … la position les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété halepensis …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …