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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou …
Explanatory notes
… non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le … NON AQUEUX, SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE PATE, DES TYPES UTILISES POUR LA FABRICATION DE PEINTURES La présente … vaporisation ou par tout autre procédé. Ces feuilles sont utilisées pour marquer les reliures ou les garnitures …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en …
Explanatory notes
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, … rivets tubulaires ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, … E) Les perles et les paillettes métalliques utilisées notamment pour la fabrication d'articles de …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent … préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes … (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne …Legal note
… préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes … (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne … pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de …