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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - … - - Autres 7222.20 ‑ Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la … 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s … à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ … seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou … métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les … plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… conestat alfa … dalcinonacog alfa … damoctocog alfa pégol … darbépoétine alfa … dianexine … drotrécogine alfa (activé) … … alfa pégol (activé) … eptacog bêta (activé) … hémoglobine bêtafumaril (bovine) … hémoglobine crosfumaril … hémoglobine crosfumaril (bovine) … hémoglobine …Classification opinions
… comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite séché par pulvérisation à basse température afin d'en préserver la …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité - … ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets … factices. 4) Les coiffures en plumes ou en fleurs artificielles. 5) Les coiffures en métal. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… direction du type automobile ou, à la fois, d'une marche arrière et d'un différentiel; ‑ ceux montés sur un … le démarrage et l'accélération ou le ralentissement, l'arrêt et la marche arrière et, d'autre part, le virage à … ou de matériaux divers. Ces engins, à châssis rigide ou articulé, généralement équipés de roues tous terrains, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… du cacao. Quant aux poudres ayant le caractère de sucres aromatisés et colorés, utilisées comme édulcorants , elles … aux n°s 17.01 ou 17.02 , selon le cas. 2) La poudre aromatisée pour boissons (poudre dite Coco ), sucrée ou non, … contiennent la totalité ou une partie des ingrédients aromatisants caractérisant une boisson donnée. En …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …