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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; …
Section IV
… ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS …
Explanatory notes
… ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS … DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou … (DCI) ou ses sels 3004.43 - - Contenant de la noréphédrine ou ses sels 3004.49 - - Autres 3004.50 - … des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3004.90 - …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à …
Explanatory notes
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à … à 84.65 ou relevant du n° 84.79 par application de la Note 8 du Chapitre 84 , C) à des outils ou à des … le corps à l'aide d'un dispositif de fixation comprenant notamment une bride, une vis de serrage ou un doigt de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; …
Explanatory notes
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; … de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; … Autrement présenté, il relève d'autres Chapitres et notamment du Chapitre 42 . II) Rognures et autres déchets Ce …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, …
Explanatory notes
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, … pour chaussures, les encaustiques (pour parquets, meubles, linoléums, etc.), les brillants pour carrosseries, verres ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous …
Explanatory notes
… segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …