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Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13

… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22

… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23

… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Matières colorantes organiques synthétiques, même de … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits …

Explanatory notes

… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de … à base de ces matières colorantes : 3204.11 - - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants 3204.12 - … comme agents d'avivage fluorescents 3204.90 - Autres I.- MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES, MEME DE …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

… à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du …

Explanatory notes

… à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du … 8540.20 ‑ Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …

Explanatory notes

… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … est celle de matières colorantes. Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, … étendues d'acides ou d'ammoniaque ou, dans le cas de certaines matières colorantes d'origine végétale, par …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres …

Explanatory notes

… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres … d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente …

Explanatory notes

… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente … c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que … n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …

Explanatory notes

… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, éventuellement réfrigérés, … de la présente position : a)    Les oursins et les autres invertébrés aquatiques du n° 03.08 . b)    Les crustacés …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions …

Explanatory notes

… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions … de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et …

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